PLU Modification N°1
PLU d'Aubagne sur le Géoportail de l'Urbanisme :
https://goo.gl/74PhJT
Procédure
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 22 novembre 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 16 décembre 2015
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 29 juin 2015
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 20 juin 2014
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 23 septembre 2014
Rapport de présentation
Rapport de présentation de la modification n°1 et ses annexes 1 et 2
Rapport de présentation - Tome 1 - Diagnostic
Rapport de présentation - Tome 2 - Etat initial de l'environnement
Rapport de présentation - Tome 4 - Explication des choix
Rapport de présentation - Tome 5 - Résumé non-technique
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Projet d'Aménagement et de Développement Durables | Septembre-octobre 2019
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement du PLU modification n°1
Règlement Modification n°1
Cartographie réglementaire des zones soumises à un risque feux de forêt
Cartographie réglementaire des zones soumises à un risque feux de forêt (les 4 planches)
Cartographie réglementaire des zones soumises au risque inondation
Annexes
Annexes 1 - Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Servitudes d'Utilité Publique (les 4 planches)
Annexe 1 bis
Servitude d'Utilité Publique - PM1
Annexe 2
Annexe 3
Annexes 4
Annexes informatives du classement sonore des infrastructures terrestres (les 4 planches)