Délibérations du conseil municipal du 25 juin 2024

Approbation de la Convention de partenariat pour la préservation et la valorisation du Domaine de la Font de Mai

Convention

Approbation de la signature de l’avenant n°7 au contrat de DSP QPARK

Avenant

Approbation de l’Avenant n° 1 au contrat de DSP GARIG

Avenant

Approbation du renouvellement de la Convention avec La Poste pour l’Agence Postale Communale

Convention n°1

Convention n°2

Approbation de la création de tarifs propreté urbaine

Approbation de la Convention de partenariat avec la Fondation 30 Millions d’Amis pour l’identification et la stérilisation des chats errants

Convention

Approbation de la Convention de partenariat avec l’Association Les Chats du Cœur (pour l’identification et la stérilisation des chats errants)

Convention

Approbation d’une cession à GRTGaz d’une portion du domaine public de 19 m² à détacher et à déclasser, lieu-dit « Bonne Nouvelle Nord », chemin de Ceinture

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Approbation d’une cession àMessieurs FERRATO Hervé, CANUNicolas, COSSUS Cédric d’un immeuble de 214 m², cadastré section AD n°230, situé 2 rue du Château / angle rue Gachiou à Aubagne

Annexe 1

Annexe 2

Approbation d’une cession à lasociété EURL M.H.T. représentée par M. Terry DECRULLE d’un terrain de1056 m², cadastré section BM n°396,situé impasse des Fillols à Aubagne

Annexe

Approbation d’une cession au profit de Monsieur Richard AUROY -parcelle CN 0579 -située chemin des Baraques -1280 m².

Annexe

Approbation de l’acquisition auprès de Madame Annie Julien d’un bien immobilier, cadastré section AB n°47,situé 14 avenue Jeanne d’Arc

Annexe

Approbation de la Convention Habitatsubséquente bilatérale à conclureentre la Commune et la MétropoleAix-Marseille-Provence, endéclinaison de la convention cadreHabitat à caractère multi sites métropolitaine conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l’Etablissement Public Foncier P.A.C.A.

Convention 1

Convention 2

Approbation d’une Convention de Servitude ENEDIS Parcelles :BZ 0429 – Les Royantes Nord Est

Convention

Approbation d’une Convention de Servitude ENEDIS Parcelles : BH 0439 – LE GAST DE LONGUELANCE

Convention

Plan

Approbation de la dénomination du rond-point de la Bourbonne « Guy MOYEN »

Approbation de la Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage entre le Département des Bouches-du-Rhône, la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune d’Aubagne relative à l’aménagement d’infrastructures de transport et d’équipements de mobilité pour la ligne de tramway Val’Tram

Convention

Approbation d’une Convention de délégation de compétence entre la Commune d’Aubagne et Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de la compétence « entretien de la voirie supportant la circulation d’un transport collectif en site propre »

Convention

Approbation de la Convention d’Intervention Foncière (CIF) en développement économique sur le site des Gargues entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l’Etablissement Public Foncier – EPFPACA – et la Commune d’Aubagne –Annule et remplace la Convention d’Anticipation Foncière – CAF – sur le site des Gargues – Vaux

Convention

Approbation d’une Convention relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux

Convention

Approbation d’une Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco-organisme CITEO

Convention

Approbation du transfert en pleine propriété de l’aire d’accueil des gens du voyage à la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Annexe

Approbation de l’Avenant de prolongation de délai de mise en œuvre de L’Ad’AP, (Agenda d’Accessibilité Programmée).

Approbation de la Charte de déclinaison de l’Atlas métropolitain de la biodiversité avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Charte

Approbation d’un contrat pour la lutte contre les déchets issus de produits de tabac avec l’éco-organisme ALCOME.

Annexe

Admissions en non-valeur et créances éteintes au titre de l’exercice 2024 – Budget Principal

Annexe

Approbation de la revalorisation des AP/CP – Budget Principal Exercice2024

Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Budget principal

Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget principal

Accusé de réception

Maquette

Note

Page signature

Etat

Admissions en non-valeur au titre de l’exercice 2024 – Budget Annexe des Pompes Funèbres

Annexe

Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget annexe des Pompes Funèbres

Maquette

Note

Page de signature

Accusé de réception

Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget annexe réseau de chaleur urbain

Etat

Maquette

Note

Page de signature

Accusé de réception

Revalorisation du taux de la taxe sur les friches commerciales

Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce portant sur un local situé 2 bd Jean Jaurès/2 rue de la Liberté

Annexe

Approbation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure 2025

Approbation de la Convention départementale relative aux relations entre les Communes adhérentes à l’AD CCFF / RCSC 13 et le SDIS 13.

Convention

Approbation d’une convention de partenariat entre le Département des BDR, le SDIS 13, et la commune d’Aubagne pour l’amélioration de la prévention des incendies de forêt sur le territoire des BDR

Convention

Approbation de la convention Métropole relative à la logistique de matériel informatique en cas de cyber-attaque

Annexe

Approbation du financement du Contrat de Ville 2024

Annexe

Approbation du nouveau Contrat de Ville 2024-2030 et de la convention communale afférente

Convention

Approbation de la convention orchestre à l’école Antide Boyer avec l’Education nationale.

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Annexe 6

Annexe 7

Approbation de la convention de partenariat avec le collège Nathalie Sarraute

Convention

Approbation de l’actualisation de la tarification du théâtre Comoedia

Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et de loisirs

Règlement intérieur

Approbation du versement d’une participation financière de la Ville d’Aubagne à la Ville de Carnoux pour la prise en charge de la scolarisation d’enfants aubagnais pour l’année scolaire 2023-2024.

Approbation du renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif petits-déjeuners dans la commune d’Aubagne

Convention

Approbation de la modification du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (E.A.J.E.)

Règlement intérieur

Approbation de la mise en place d’un règlement intérieur au sein du Relais Petite Enfance

Règlement intérieur

Approbation de la reconduction des dispositifs « Chéquier Jeunes Aubagnais » et « Carte Jeunesse » pour l’année 2025

Reconduction du dispositif « Ecobus» pour l’année scolaire 2024-2025

Approbation de l’actualisation de la tarification de la piscine à compter du1er septembre 2024

Annexes

Mise à jour du tableau des emplois budgétaires

Annexe

Mise à jour des emplois commun aux bénéficiant d’un logement pour nécessité absolue de service ou occupation précaire avec astreinte

Indemnisation de six agentsmunicipaux victimes de menaces et de violences volontaires dans l’exercice de leurs fonctions dans le cadre de la protection fonctionnelle

Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L. 2122-22et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Compte-rendu des délégations