Délibérations du Conseil municipal du 30 septembre 2024

Approbation de l’Avenant n°8 à la Délégation de Service Public relative à l’exploitation du stationnement payant sur voirie et parcs de stationnement

Avenant 8

Approbation de la mise en place de dispositifs photographiques mobiles dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages

Approbation de la dénomination de voie « Allée de Lamagnon » en prolongement de l’avenue du 24 avril 1915 dans le cadre du projet immobilier Ecolines

Approbation de dénomination « Allée de l’Amitié » la portion de voirie de la résidence du Charrel, située entre le boulevard de l’Amitié et l’avenue de la Paix.

Approbation de la cession parcelle AO 430 – chemin du Bassin 67 m² à Mr Cédric AVENA

Annexe 1

Annexe 2

Approbation de la cession parcelle CM 1412 – Avenue des Templiers – 39 m² à la Société GROS MOTS

Avis domaine

Cadastre

Plan

Approbation de la cession à M. Lionel CHIAPELLO d’une portion de voirie communale à déclasser du domaine public-quartier la Siccardonne – 198 m²

Avis domaine

Plan

Projet

Approbation d’une Convention de Servitude ENEDIS Parcelle AC 0405 – 281, avenue Gabriel Péri

Convention

Plan

Approbation d’une Convention de Servitude ENEDIS Parcelle AC 0405 – 281, avenue Gabriel Péri

Convention

Fiche

Projet

Approbation de l’adhésion à « l’Association Française des Cités de la Céramique »

Annexe

Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Art’Euro

Approbation de l’adhésion à la fédération des salons et des fêtes du livre jeunesse

Approbation du montant de la redevance d’occupation du domaine public et exonération des libraires de la part variable dans le cadre de Grains de Sel, festival du livre et de la parole d’enfant

Approbation du renouvellement du dispositif d’aide et d’accompagnement de projets des jeunes Aubagnais

Approbation du renouvellement du dispositif d’aide aux transports scolaires

Convention relative à la participation financière régionale pour l’utilisation d’un ou plusieurs équipements sportifs municipaux ou communautaires par un ou plusieurs lycée publics ou privés sous contrat d’association

Approbation des tarifs d’utilisation des équipements sportifs municipaux mis à la disposition de la Faculté des Sciences du Sport / AixMarseille-Université 2024- 2025

Information de l’avis du Comité Social Territorial relatif aux Rapports Sociaux Uniques 2021 et 2022

Annexe 1

Annexe 2

Approbation du renouvellement de la Convention de prestation de service entre la Ville d’Aubagne et le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône

Convention

Approbation de la mise à jour du montant des vacations et des frais de déplacement en faveur du Président du conseil de discipline

Délibération n° 21

Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales