Délibérations du Conseil municipal du 20 décembre 2024

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Délibération n°1

Délibération n°2

Délibération n°3

  • Approbation de la restitution à la Commune d’Aubagne de l’activité “Animation, développement et mise en valeur de la filière Argile et gestion des Ateliers Thérèse Neveu” et du personnel associé

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Délibération n°4

Délibération n°5

  • Approbation de l’intégration de la Commune d’Aubagne en qualité de membre actif de l’Association Mobilidées

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Délibération n°6

  • Approbation de la désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Société Locale d’Equipement et d’Aménagement de l’Aire Marseillaise (S.O.L.E.A.M.)

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Délibération n°7

Délibération n°8

  • Rapport du mandataire de la SPL l’Eau des Collines au sein de la Métropole Aix- Marseille-Provence – Exercice 2023

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  • Rapport

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Délibération n°9

  • Approbation de l’Avenant n°7 à la Convention de gestion relative à la “Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire”

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  • Avenant

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Délibération n°10

  • Approbation de la subvention de fonctionnement du C.C.A.S. Exercice 2025

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Délibération n°11

Délibération n°12

Délibération n°13

  • n°09-250624 du 25 juin 2024 et approbation de la cession d’un immeuble de 214 m², cadastré section AD n°230, situé 2 rue du Château / angle rue Gachiou

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  • Avis de domaine

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Délibération n°14

  • Annulation de la délibération n°010-201123 du 20 novembre 2023 et approbation de la cession d’un local sis 4 rue Mireille d’une surface de 25 m²

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  • Avis de domaine

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Délibération n°15

Délibération n°16

Délibération n°17

Délibération n°18

  • Approbation de la revalorisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Budget Principal 2025

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Délibération n°19

  • Approbation du vote des taux 2025 des impositions directes locales

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Délibération n°20

Délibération n°21

Délibération n°22

Délibération n°23

  • Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences

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  • Rapport

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Délibération n°24

Délibération n°25

Délibération n°26

  • Approbation de l’actualisation de la tarification des activités des Maisons de Quartier

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Délibération n°27

  • Approbation du versement aux associations et organismes porteurs d’actions des subventions au titre de la programmation du CISPDR 2025

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Délibération n°28

Délibération n°29

  • Approbation de la revalorisation des tarifs forfaitaires pour la rémunération des jurys d’examen intervenant au Conservatoire à rayonnement communal et l’instauration de tarifs forfaitaires pour les prestations artistiques professionnelles

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Délibération n°30

  • Approbation de l’adhésion au réseau Pôle de coopération des acteurs de la filière musicale en Région Sud et Corse (PAM)

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Délibération n°31

  • Approbation de l’adhésion à la Fédération des Festivals d’Humour francophone (FFH)

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Délibération n°32

Délibération n°33

Délibération n°34

  • Approbation de la convention de subventionnement avec l’association LASER pour l’année 2025

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  • Convention

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Délibération n°35

  • Approbation de l’actualisation de la tarification des activités, repas conviviaux et séjours organisés par l’Espace Aubagne Séniors

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Délibération n°36

  • Approbation de la Convention de partenariat entre la Ville d’Aubagne et le Groupement de Coopération Médicosociale « Le Fil Rouge Alzheimer »

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  • Annexe

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  • Convention

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Délibération n°37

Délibération n°38

Délibération n°39

Délibération n°40

  • Approbation de la mise à jour de la liste des missions et cycles de travail bénéficiant de réduction du temps de travail

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  • Annexe

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Délibération n°41

  • Approbation de la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale

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Délibération n°42

  • Approbation de la mise à jour des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements temporaires

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Délibération n°43

  • Approbation de l’attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile au titre de l’année 2025

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  • Annexe

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Délibération n°44

  • Ouverture des opérations de recensement de la population et rémunération des agents recenseurs pour la campagne 2025

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Délibération n°45

  • Approbation de la remise gracieuse accordée à Monsieur Mohammed Hamouda

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Délibération n°46

  • Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

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