Délibérations du Conseil municipal du 18 novembre 2024
Publié le
Délibération n°1
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Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les Hommes et les Femmes.
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Rapport égalité hommes femmes 2024 de la ville d’Aubagne
Délibération n°2
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Rapport annuel Développement durable 2024
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Rapport Annuel Développement Durable 2024 de la ville d’Aubagne
Délibération n°3
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Approbation de l’adhésion au PACTE (Plan d’Accélération pour la Transition Ecologique 2023-2028)
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Charte d’engagement pour le plan d’accélération pour la transition écologique 2023 – 2028
Délibération n°4
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Approbation du Plan de Transition Ecologique 2024- 2030
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Annexe – Feuille de route de la Transition écologique 2024 – 2030
Délibération n°5
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Approbation du plan “Aubagne à Vélo”
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Annexe – Aubagne à vélo 2024 – 2030
Délibération n°6
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Approbation de l’Avenant n°2 au contrat de Concession de Service Public avec la société GARIG pour la prestation de restauration collective
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Avenant n°2
Délibération n°7
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Approbation de la convention d’agrément du restaurant municipal Lakanal avec le CROUS
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Convention d’agrément du restaurant municipal de la ville d’Aubagne
Délibération n°8
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Approbation d’une modification des grilles tarifaires des parkings concédés pendant les fêtes de fin d’année
Délibération n°9
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix- Marseille-Provence – Exercice 2023
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Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023
Délibération n°10
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Rapport d’activités de la Métropole Aix-Marseille- Provence – Exercice 2023
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Rapport d’activité 2023