Délibérations du Conseil municipal du 18 novembre 2024

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les Hommes et les Femmes.

Rapport égalité hommes femmes 2024 de la ville d’Aubagne

Rapport annuel Développement durable 2024

Rapport Annuel Développement Durable 2024 de la ville d’Aubagne

Approbation de l’adhésion au PACTE (Plan d’Accélération pour la Transition Ecologique 2023-2028)

Charte d’engagement pour le plan d’accélération pour la transition écologique 2023 – 2028

Approbation du Plan de Transition Ecologique 2024- 2030

Annexe – Feuille de route de la Transition écologique 2024 – 2030

Approbation du plan “Aubagne à Vélo”

Annexe – Aubagne à vélo 2024 – 2030

Approbation de l’Avenant n°2 au contrat de Concession de Service Public avec la société GARIG pour la prestation de restauration collective

Avenant n°2

Approbation de la convention d’agrément du restaurant municipal Lakanal avec le CROUS

Convention d’agrément du restaurant municipal de la ville d’Aubagne

Approbation d’une modification des grilles tarifaires des parkings concédés pendant les fêtes de fin d’année

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix- Marseille-Provence – Exercice 2023

Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023

Rapport d’activités de la Métropole Aix-Marseille- Provence – Exercice 2023

Rapport d’activité 2023

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement de la Métropole Aix-Marseille- Provence – Exercice 2023

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement 2023

Contrat Départemental pour la Transition Ecologique (ex C.D.D.A.) avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône 2022-2025 – Tranche 2024

Contrat Départemental pour la Transition Ecologique (ex CDDA) 2022/2025 – Tranche 2024 – Phasage financier des opérations et Plan de Financement Prévisionnel Global

Approbation de la Convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille- Provence et la Commune d’Aubagne pour les missions d’accueil, d’information, d’orientation et d’animation du site de la Maison Métropolitaine de l’Habitat

Convention de prestation de service entre la Métropole Aix- Marseille Provence et la commune d’Aubagne relative à l’accueil, l’information, l’orientation et l’animation de la maison métropolitaine de l’habitat d’Aubagne

Approbation de la cession à la Métropole Aix-Marseille- Provence d’une partie de la parcelle CT 1154 d’environ 15 m2 à l’euro symbolique pour la réalisation d’une piste cyclable dans le cadre du projet de BHNS

Avis du domaine sur la valeur vénale

Plan

Approbation de la cession à titre gracieux au profit de Monsieur Christian GEISSLER de la parcelle CI 383 de 809 m2 – chemin des Solans.

Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’intervention foncière en développement économique en phase impulsion-réalisation conclue entre l’EPF PACA, la commune d’Aubagne et la Métropole Aix-Marseille-Provence-Territoire d’Aubagne et de l’Etoile

Convention d’intervention foncière en développement économique en phase impulsion-réalisation – Avenant n°2

Approbation de la revalorisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Budget principal, exercice 2024

Approbation de la Décision Modificative n°1 du budget principal pour l’exercice 2024

Note de présentation de la Décision Modificative n°1

Décision modificative 1 (3) – Vote par nature

Approbation de la Décision Modificative n°1 du budget principal pour l’exercice 2024

Arrêté et signatures

Rapport sur les Orientations Budgétaires 2025

Rapport d’orientations budgétaires 2025

Avis du Conseil Municipal sur les dérogations dominicales – Année 2025

Approbation de l’adhésion à l’association « Route européenne de la céramique »

Annexe 1 – Lettre de Gérard Gazay à l’association de la Route européenne de la céramique

Annexe 2 – Formulaire d’information de la ville d’Aubagne

Approbation de la revalorisation des tarifs du Conservatoire à Rayonnement Communal

Approbation de l’adhésion au Réseau Plein Sud

Approbation du jeu concours dans le cadre de Grains de Sel, festival du livre et de la parole d’enfant

Annexe – Règlement du jeu concours

Approbation des tarifs de l’Espace Art et Jeunesse pour l’année 2025

Approbation du règlement intérieur de l’Espace Art et Jeunesse (EAJ)

Règlement de fonctionnement de l’Espace Art et Jeunesse de la ville d’Aubagne

Approbation des tarifs pour les activités de l’éducation, de l’enfance, de la restauration et du sport pour 2025

Approbation de l’actualisation des tarifs de la restauration municipale des adultes pour l’année 2025

Approbation des tarifs pour l’utilisation de Saint-Vincent-les-Forts par les adultes et les groupes extérieurs pour l’année 2025

Approbation de la mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2025

Approbation des modalités de mise en œuvre du télétravail

Charte du télétravail – Ville d’Aubagne et CCAS

Formulaire de demande et de validation de l’exercice des fonctions en télétravail

Approbation des modifications des modalités de prise en charge financière de la Protection Sociale Complémentaire

Approbation des modifications du règlement intérieur de la collectivité

Règlement intérieur de la ville d’Aubagne

Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales