Délibérations du Conseil municipal du 18 novembre 2024

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Délibération n°1

  • Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les Hommes et les Femmes.

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  • Rapport égalité hommes femmes 2024 de la ville d’Aubagne

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Délibération n°2

  • Rapport annuel Développement durable 2024

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  • Rapport Annuel Développement Durable 2024 de la ville d’Aubagne

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Délibération n°3

  • Approbation de l’adhésion au PACTE (Plan d’Accélération pour la Transition Ecologique 2023-2028)

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  • Charte d’engagement pour le plan d’accélération pour la transition écologique 2023 – 2028

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Délibération n°4

  • Approbation du Plan de Transition Ecologique 2024- 2030

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  • Annexe – Feuille de route de la Transition écologique 2024 – 2030

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Délibération n°5

Délibération n°6

  • Approbation de l’Avenant n°2 au contrat de Concession de Service Public avec la société GARIG pour la prestation de restauration collective

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  • Avenant n°2

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Délibération n°7

  • Approbation de la convention d’agrément du restaurant municipal Lakanal avec le CROUS

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  • Convention d’agrément du restaurant municipal de la ville d’Aubagne

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Délibération n°8

  • Approbation d’une modification des grilles tarifaires des parkings concédés pendant les fêtes de fin d’année

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Délibération n°9

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix- Marseille-Provence – Exercice 2023

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  • Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023

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Délibération n°10

  • Rapport d’activités de la Métropole Aix-Marseille- Provence – Exercice 2023

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  • Rapport d’activité 2023

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