Délibérations du conseil municipal du 12 décembre 2023

Publié le – Mis à jour le

Délibération n°1

Délibération n°2

  • Approbation des avenants n° 6 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Abris de voyageurs »et « Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire »

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Délibération n°3

Délibération n°4

Délibération n°5

  • Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la Commune d’Aubagne, le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la Ligne de Bus à Haut Niveau de Service(Bus+) Aubagne-Gémenos

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  • Annexe

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Délibération n°6

  • Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, le Département et la Commune d’Aubagne en vue de la réalisation des travaux d’une ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (Val’Tram)

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  • Annexe

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Délibération n°7

  • Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune d’Aubagne en vue de la réalisation des travaux d’une ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (Val’Tram)

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  • Annexe

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  • Planche Photo

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Délibération n°8

Délibération n°9

  • Approbation de la dénomination de l’Allée du Bras d’Or

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Délibération n°10

  • Approbation de l’Avenant n° 2 à la Convention de mutualisation Ville/C.C.A.S.

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Délibération n°11

Délibération n°12

  • Approbation de la Subvention de fonctionnement du C.C.A.S. – Exercice 2024

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Délibération n°13

  • Approbation de l’instauration deattributions de compensation d’investissement

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Délibération n°14

  • Approbation de l’Avenant n°2 à la convention de dette récupérable entre la Ville d’Aubagne et la Métropole Aix-Marseille-Provence à compter du 1er janvier 2023

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Délibération n°15

Délibération n°16

  • Approbation de la revalorisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (A.P.C.P.) –Budget principal exercice 2024

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Délibération n°17

  • Vote des taux 2024 des impositions directes locales

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Délibération n°18

Délibération n°19

Délibération n°20

  • Fixation des durées d’amortissement des immobilisations du Budget Annexe de Réseau de chaleur urbain

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Délibération n°21

Délibération n°22

  • Approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe du Réseau de Chaleur Urbain

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Délibération n°23

  • Approbation des tarifs des Droits de Place et d’Occupation du Domaine Public Communal 2024

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  • Annexe

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Délibération n°24

  • Approbation du Cahier des Charges de rétrocession du fonds de commerce du Local sis 1 Rue de la République

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  • Annexe

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Délibération n°25

  • Approbation du maintien de la compétence Pouvoir de police de la publicité à la Commune

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Délibération n°26

  • Approbation de la nouvelle Convention cadre de mise à disposition d’auxiliaires canins

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  • Convention

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Délibération n°27

  • Approbation de l’adhésion au dispositif CYPRES gestion PCC/PCS

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Délibération n°28

  • Approbation du versement aux associations et organismes porteurs d’actions des subventions au titre de la programmation du CISPDR 2024

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Délibération n°29

  • Approbation de la Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (A.N.T.A.I.)

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Délibération n°30

  • Approbation de la nouvelle grille tarifaire des activités et séjours organisés par le service Vie des Quartiers

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Délibération n°31

  • Approbation des Conventions de subventionnement des associations culturelles

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Délibération n°32

  • Approbation de la Convention de partenariat avec l’AFPA dans le cadre du dispositif « La Promo 16-18

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Délibération n°33

  • Approbation des Conventions de subventionnement des associations sportives

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Délibération n°34

  • Approbation des modalités de tarification des cours d’aquagym à la piscine Alain Bernard sur la période de janvier à juin 2024

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Délibération n°35

  • Approbation de l’application du coefficient de Bradford aux agents de la filière Police Municipale et aux Professeurs et Assistants Territoriaux d’Enseignement Artistique

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Délibération n°36

  • Approbation de la mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2024

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Délibération n°37

  • Approbation de la reconduction de la convention d’adhésion au Pôle Santé au Travail du CDG13

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Délibération n°38

  • Approbation de la reconduction de la convention d’adhésion au secrétariat médical du CDG13

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