Délibérations du Conseil municipal du 20 Novembre 2023

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes 2023

Rapport égalité Femmes-Hommes

Rapport annuel sur le Développement Durable 2023

Rapport développement durable 2023

Remplacement d’un membre démissionnaire de la C.C.S.P.L.

Approbation d’une modification des grilles tarifaires des parkings concédés pendant les fêtes de fin d’année

Approbation de la convention de réservation de logements et de gestion en flux

Approbation de la cession du bassin d’irrigation de la plaine de Beaudinard au profit de l’ASAMIA

Proposition ARHLM PACA & Corse Convention de gestion en flux Tout réservataire

Approbation des baux à ferme à conclure avec Mrs GHARBI Enis et SANNER Théophile désignés par le Comité SAFER, Camp de Lambert

Bail à ferme entre Commune d’Aubagne (bailleresse) Et Mr Enis GHARBI (preneur)

Bail à ferme entre Commune d’Aubagne (bailleresse) Et Mr Théophile SANNER (preneur)

Approbation d’une Convention de servitude ENEDIS Parcelle : AK 0117 – Le Stade

Convention de Servitudes

Plan de Convention

Approbation d’une convention de servitude ENEDIS Parcelle : DI 0118 – Le Mussuguet

Convention de servitude

Approbation de la cession d’un local sis 4 rue Mireille

Lettre – Avis du Domaine

Approbation des Conventions d’occupation temporaire du domaine public routier d’Aubagne, pour le déploiement et l’hébergement du dispositif de télérelève de la distribution d’eau potable

Convention d’occupation temporaire du Domaine public routier de la commune d’Aubagne

Convention d’occupation domaniale de Relais de Birdz sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la commune d’Aubagne

Convention d’occupation domaniale pour l’hébergement d’une passerelle de télérelevé

Approbation de la cession et de l’acquisition de terrains au profit de la société SARTORIUS STEDIM, Zone d’Activités des Paluds

Avis du Domaine sur la valeur vénale

12-Plan n°1

12-Plan n°2

12-Plan n°3

Détermination du prix d’origine de la parcelle de terrain sise les Boyers, aux fins d’intégration dans l’actif de la Commune

Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences

Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Transfert de l’actif et du passif de la compétence « Réseau de chaleur urbain »

État de l’actif au 31/12/22

Création du Budget Annexe Réseau de Chaleur Urbain

Approbation du Budget Primitif 2023 – Réseau de chaleur urbain

Budget Réseau de chaleur urbain

Avance de trésorerie du Budget principal au Budget annexe « Réseau de chaleur urbain »

Approbation de la revalorisation des AP/CP 2023

Approbation de la Décision Modificative n° 1 du Budget principal 2023

Décision modificative 1 (3) Voté par nature

Note de Présentation de la Décision Modificative N°1 2023

Rapport sur les Orientations Budgétaires pour 2024

Rapport d’Orientation Budgétaires 2024

Avis du Conseil municipal sur les dérogations dominicales – Année 2024

Approbation de la convention cadre liant le Conservatoire à rayonnement communal et l’association Institut International des Musiques du Monde

Convention de Partenariat

Approbation de la convention avec le Diocèse de Marseille pour l’utilisation de l’orgue de l’église Saint-Sauveur dans le cadre d’une classe d’orgue du conservatoire municipal d’Aubagne

Convention d’Utilisation de l’orgue de l’église Saint Sauveur par la classe d’orgue du conservatoire municipal d’Aubagne

Approbation de la convention entre la ville d’Aubagne et la ville de Carnoux pour la scolarisation des enfants dans l’école d’une commune autre que celle de résidence

Convention fixant le montant et les conditions de participation financière d’une commune de résidence aux dépenses de fonctionnement engagées dans les écoles publiques d’une commune d’accueil

Approbation de l’actualisation des tarifs pour l’utilisation de SaintVincent-les-Forts par les adultes et les groupes extérieurs pour l’année 2024

Approbation de l’actualisation des tarifs pour l’utilisation de Saint-Vincent-les-Forts par les adultes et les groupes extérieurs pour l’année 2024

Approbation de l’actualisation des tarifs de la restauration municipale adultes pour les agents municipaux pour l’année 2024

Approbation de l’actualisation des tarifs de l’Espace Art et Jeunesse 2024

Approbation de la participation aux frais de garde des enfants des agents municipaux

Approbation de l’avenant n°1 à la convention avec le COS MEDITERRANEE

Prestation sociales et familiales

Approbation de la création de postes dans le dispositif Parcours Emploi Compétence

Ouverture des opérations de recensement de la population et rémunération des agents recenseurs pour la campagne 2024

Approbation d’un mandat spécial à Monsieur le Maire afin de se rendre au Congrès des Maires