Délibérations du Conseil municipal du 15 novembre 2022

Modification de la composition des commissions « Sécurité, Préventions, Citoyenneté et Ville Numérique », «Enfance, Education, Jeunesse et Enseignement Supérieur » et «Politique sociale, Santé, Solidarité, Vie associative » à la demande de la liste d’opposition « POUR FAIRE RENAÎTRE AUBAGNE »

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

Rapport annuel sur le Développement durable 2022

Approbation du serment de jumelage entre la ville d’AUBAGNE et la ville de DERUTA située en Italie

Serment de jumelage entre Deruta et Aubagne

Approbation de la convention dévalorisation de Certificats d’économie d’énergie à intervenir avec Certinergy et Solutions pour l’éclairage public

Approbation de la cession à Monsieur Dominique GRINI d’une portion de la parcelle cadastrée CM section 692située chemin des Boyers, pour 170m² à détacher et à remembrer à sa propriété

Approbation de la mise à disposition de l’ancienne carrière Borie aux fins de renaturation

Approbation de la Conventiond’Anticipation Foncière sur le site des Gargues – Vaux entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Commune d’Aubagne et l’E.P.F. P.A.C.A.

Approbation de l’Avenant n° 1 à laConvention d’Intervention foncière endéveloppement économique en phase impulsion-réalisation conclue entre l’E.P.F. P.A.C.A., la Commune d’Aubagne et la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Revalorisation des autorisations de programme et crédits de paiement (A.P.C.P.) Budget principal 2022

Décision Modificative n° 3 Exercice 2022 : reprises de provision

Approbation de la décision modificative n°3 du budget principal 2022

Rapport sur les orientations budgétaires pour 2023

M57 – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1erjanvier 2023

M57 – Apurement du compte 1069 sur plusieurs exercices

M57 – Fixation des durées d’amortissement de certaines catégories d’immobilisation

Choix du régime optionnel de provisionnement budgétaire à compter de l’exercice 2023

Dérogations dominicales année 2023 : avis du conseil municipal

Approbation du montant de la redevance d’occupation du domaine public dans le cadre de Grains de Sel 2022, festival du livre et de la parole d’enfant

Approbation de la modification des tarifs des opérations funéraires, des terrains, des caveaux et des cercueils du cimetière de Fenestrelles : budget annexe.

Approbation de la mise en vente en l’état des caveaux quinzenaires revendus en caveaux perpétuels 2 et4 places

Approbation des tarifs pour les activités de l’éducation, de l’enfance, de la restauration et du sport pour l’année 2023.

Approbation de l’actualisation des tarifs de la restauration municipale adultes pour l’année 2022-2023

Approbation des tarifs pour l’utilisation de Saint-Vincent-les-Forts par les adultes et les groupes extérieurs pour l’année 2023.

Approbation de la Convention d’objectifs et de financement spécifique au financement des postes de « Chargés de coopération C.T.G. » par la C.A.F.

Approbation et signature de la convention tripartite pour le développement de l’Éducation Artistique et Culturelle sur la Commune d’Aubagne

Aide et accompagnement de projets des jeunes Aubagnais

Définition d’emploi déjà créé au tableau des emplois budgétaires

Approbation des modalités du vote électronique pour les élections professionnelles de 2022

Approbation de l’avenant n° 3 avec le COS Méditerranée

Approbation du renouvellement de la convention avec le COS Méditerranée

Ouverture des opérations annuelles de recensement de la population pour l’année 2023 et rémunération des agents recenseurs

Création de postes dans le dispositif “Parcours Emplois Compétences”

Approbation de la Convention dePrestation de Service entre laCommune d’Aubagne et la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à la mutualisation de la fonction de Délégué à la protection des données