Délibérations du Conseil municipal du 15 novembre 2022

Modification de la composition des commissions « Sécurité, Préventions, Citoyenneté et Ville Numérique », «Enfance, Education, Jeunesse et Enseignement Supérieur » et «Politique sociale, Santé, Solidarité, Vie associative » à la demande de la liste d’opposition « POUR FAIRE RENAÎTRE AUBAGNE »

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

Rapport annuel sur le Développement durable 2022

Approbation du serment de jumelage entre la ville d’AUBAGNE et la ville de DERUTA située en Italie

Serment de jumelage entre Deruta et Aubagne

Approbation de la convention dévalorisation de Certificats d’économie d’énergie à intervenir avec Certinergy et Solutions pour l’éclairage public

Approbation de la cession à Monsieur Dominique GRINI d’une portion de la parcelle cadastrée CM section 692située chemin des Boyers, pour 170m² à détacher et à remembrer à sa propriété

Approbation de la mise à disposition de l’ancienne carrière Borie aux fins de renaturation

Approbation de la Conventiond’Anticipation Foncière sur le site des Gargues – Vaux entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Commune d’Aubagne et l’E.P.F. P.A.C.A.

Approbation de l’Avenant n° 1 à laConvention d’Intervention foncière endéveloppement économique en phase impulsion-réalisation conclue entre l’E.P.F. P.A.C.A., la Commune d’Aubagne et la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Revalorisation des autorisations de programme et crédits de paiement (A.P.C.P.) Budget principal 2022