Délibérations du Conseil municipal du 15 novembre 2022

Publié le – Mis à jour le

Délibération n°1

  • Modification de la composition des commissions « Sécurité, Préventions, Citoyenneté et Ville Numérique », «Enfance, Education, Jeunesse et Enseignement Supérieur » et «Politique sociale, Santé, Solidarité, Vie associative » à la demande de la liste d’opposition « POUR FAIRE RENAÎTRE AUBAGNE »

    PDF 180,0 ko Télécharger

Délibération n°2

  • Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

    PDF 130,9 ko Télécharger

Délibération n°3

  • Rapport annuel sur le Développement durable 2022

    PDF 113,7 ko Télécharger

Délibération n°4

  • Approbation du serment de jumelage entre la ville d’AUBAGNE et la ville de DERUTA située en Italie

    PDF 132,3 ko Télécharger
  • Serment de jumelage entre Deruta et Aubagne

    PDF 85,4 ko Télécharger