Plan Local d’Urbanisme
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Modification simplifiée n°1 du PLU
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Aubagne a été approuvé le 22 novembre 2016. Il a fait l’objet d’une modification n°4 approuvée par la délibération n°URBA 005-10694/21/CM en Conseil de Métropole en date du 19 novembre 2021.
La commune d’Aubagne a sollicité l’engagement d’une procédure de modification simplifiée n°1 afin de mettre à jour les documents du PLU de la commune comportant des erreurs matérielles et ainsi, permettre une bonne instruction des dossiers d’urbanisme et une meilleure compréhension du document.
Modification n°4 du PLU
> Pièces administratives
> Rapport de présentation
> Règlement écrit
> Règlement graphique
> Règlement graphique incendie
> Règlement graphique inondation