Délibérations du conseil municipal du 28 mars 2024

Rapport d’activité de la SPL l’Eau des Collines – Exercice 2022

01-Rapport

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Exercice 2022

Annexe 1 – Rapport

Rapport d’activités de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Exercice 2022

03-Rapport

Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein des commissions municipales

Approbation d’une convention de groupement de commandes temporaire en vue de la passation d’un marché de fourniture de papier à reprographier

05-Convention

Approbation de la convention relative à la chambre mortuaire du Centre Hospitalier Edmond Garcin

06-Convention

Règlement intérieur du reposoir du Centre hospitalier Edmond Garcin

ERRITOIRE Approbation de l’acquisition d’un local commercial en rez-de-chaussée au 4 rue Torte lot 01

07-Annexe

Approbation du déclassement a posteriori des parcelles AP15 et AP107 « Le Verger des Passons »

08-Annexe

Protocole d’accord d’indemnité transactionnel entre la Métropole AixMarseille-Provence et la Commune d’Aubagne relative au montant de l’entretien de la voirie supportant la circulation du TCSP Tramway du 1er janvier au 31 décembre 2023

09-Protocole

Approbation de la Convention de partenariat entre la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône et la Ville d’Aubagne relative au diagnostic agricole

10-Convention

Approbation de l’Avenant à la Convention d’ingénierie technique avec la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône dans le cadre du projet agricole Camp Lambert

11-Convention

Avis préalable de la Commune à la création d’une Zone d’Aménagement Différé -ZAD- sur le périmètre du secteur des Gargues

12-Plan

TERRITOIRE Approbation de l’application de la servitude d’appui et d’ancrage en façade pour l’éclairage public dans le cadre de la création du Val’tram

Approbation de dénomination de l’impasse Chave

Approbation de dénomination de voies sur le secteur du Charrel

Approbation de la convention de subventionnement avec l’association des Céramistes et Santonniers du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

16-Convention

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 du Budget Principal de la Ville d’Aubagne

17 -Maquette

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 du Budget Annexe des Pompes Funèbres

18-Maquette

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 du Budget Annexe Réseau de Chaleur Urbain

19-Maquette

Transfert des Résultats 2022 issus du Budget Annexe Réseau de Chaleur Urbain Métropole

Approbation de la revalorisation des tarifs et du Forfait Post Stationnement (F.P.S.)

Approbation de la convention Métropole relative à la maintenance hébergement du logiciel PELEHAS

22-Annexe 1

22-Annexe 2

22-Convention

Approbation du Règlement intérieur de l’événement “Place aux Artistes”

Approbation de la fixation des tarifs des catalogues vendus au Centre d’Art des Pénitents Noirs

Approbation du renouvellement du Conseil Municipal des Jeunes pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026

Approbation de la Convention de partenariat avec l’Association « La Jeunesse au Plein Air » pour l’aide aux départs en vacances d’enfants

26-Convention

Approbation de la convention de subventionnement avec l’association LASER pour l’année 2024

27-Convention

Approbation de la fusion des écoles Mermoz maternelle et Mermoz 1

Approbation de la Convention de partenariat entre la Ville d’Aubagne et le Groupement de Coopération Médico-sociale « Le Fil Rouge Alzheimer »

29-Annexe 1

29-Convention

Approbation d’attribution d’une subvention à l’association AubagnAide

Approbation de l’actualisation de la redevance d’occupation de la mise à disposition d’une partie des bassins au profit des Maîtres – Nageurs – Sauveteurs pour des leçons particulières de natation, ainsi que de la convention afférente

31-Convention

Création d’emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité

Revalorisation du régime indemnitaire des Assistants et Professeurs territoriaux d’enseignement artistique.

Approbation de la mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

34-Annexe

Approbation de la mise à jour de la liste des missions et cycles de travail bénéficiant de réduction du temps de travail

35-Annexe

Approbation de l’attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile au titre de l’année 2024.

36-Annexe

Approbation de l’avenant n° 1 à la Convention de prestation de service entre la Métropole Aix-MarseilleProvence et la Ville relative à la mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données (D.P.O.).

37-Avenant