Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2022

Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein des commissions municipales, suite à la démission de M. Ahmed CHERIET

Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Etablissement des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Social Territorial (Ville et C.C.A.S.)

Approbation des avenants n°5 aux conventions de gestion relatives aux compétences “Z.A.E.”, “Parc et aires de stationnement” et “abris de voyageurs”

Avenant abris

Avenant stationnement

Avenant ZAE

Approbation de la définition de l’intérêt métropolitain concernant la voirie et les espaces publics

Annexe 1

Annexe 2

Approbation de l’annulation de la délibération du conseil municipal du 29 septembre 2021 et approbation de l’échange foncier de la parcelle n°AR 19 appartenant à M. Thierry Bouroulet et M. Marcel Di Beo avec la parcelle n°AR 560 appartenant à la commune d’Aubagne

Avis de la commune sur l’approbation par la Métropole de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune d’Aubagne

Approbation de la cession du droit au bail commercial du local 52 rue de la République à Mme Sylvia Cantarell

Acquisition auprès de la SCI Noambre – AR 612 chemin de Riquet

Approbation de la convention de servitude ENEDIS parcelles cadastrées BD 151 – 158 chemin de la Carreirade d’Allauch, lieu-dit : Les Blanchets

Convention

Approbation de la Convention de Servitude ENEDIS Parcelles cadastrées AX 223 et AX 119, 150 Chemin de la Sabatière, Lieu-dit : Les Grands Cerisiers

Convention

Approbation de la cession de 3 immeubles de logements sis 1 Rue Frédéric Mistral, 9 Rue Bernard Palissy et 7 Rue Bernard Palissy

Avis domaines

Approbation de la cession de 3 immeubles de logements sis 1 Rue Frédéric Mistral, 9 Rue Bernard Palissy et 7 Rue Bernard Palissy

Avenant

Approbation de la convention entre le Préfet et la Ville d’Aubagne fixant les conditions et les modalités de mise en œuvre du Système National d’Enregistrement des demandes de logement social (S.N.E.)

Charte

Convention

Approbation de l’Etat d’assiette des coupes proposées par l’O.N.F., dans la forêt communale d’AUBAGNE pour l’année 2023

Adoption du règlement budgétaire et financier

Règlement financier

Approbation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (A.P.C.P.) budget principal : exercice 2023

Budget Primitif 2023 – budget principal : reprises de provisions semi-budgétaires

Budget Primitif 2023 – budget principal : Provisions budgétaires

Annexe

Vote des taux 2023 des impositions directes locales

Approbation du versement de la subvention de fonctionnement au C.C.A.S. / Exercice 2023

Approbation du budget primitif 2023 du budget principal

Approbation du budget primitif 2023 du budget – Annexe des pompes funèbres

Approbation de l’actualisation des tarifs de la location de salles municipales et modification du règlement Intérieur 2023

Approbation des tarifs des droits de place et d’occupation du domaine public communal 2023

Approbation de l’Avenant à la Convention de Partenariat ERILIA/VILLE dans le cadre du projet de « marché Charrel »

Avenant

Dépénalisation du stationnement : Approbation de la convention de reversement avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les forfaits de post stationnement

Convention

Approbation du versement aux associations et organismes porteurs d’actions de la participation de la Ville d’Aubagne au titre de la programmation 2023 du C.I.S.P.D.R.

Approbation des Conventions de Subventionnement avec les Associations « L’Institut International des Musiques du Monde – METIS”, “En Phase », « Nomades Kultur », « Art’Euro », « Aubagne Développement Culture et Création », « Les Acteurs de la Distillerie »

Convention acteurs La Distillerie

Convention AD2C

Convention Art Euro

Convention En Phase

Convention Metis

Convention Nomades Kultur

Approbation de la nouvelle grille de tarifs du Théâtre Comœdia

Approbation des tarifs des activités, repas conviviaux et séjours organisés par l’Espace Aubagne Seniors

Convention ACVB

Convention AFC

Convention AGB

Convention OMS

Convention PAHB

Convention RCA

Convention RHA

Convention UAVH

Convention de partenariat dans le cadre d’une entente intercommunale entre le Relais Petite Enfance d’Aubagne et les communes de Cuges-les-Pins, Gémenos et la Penne-sur-Huveaune

Convention

Approbation des tarifs de l’Espace Art et Jeunesse

Approbation de huit Conventions de Subventionnement 2023

Définition d’emplois déjà créés au tableau des postes budgétaires : Chargé de mission Gestion technique et réseau, Directeur Adjoint des Services Techniques et D.G.S. Adjoint – D.G.A. Administration Générale et Services à la Population

Tableau des emplois budgétaires 2023

Approbation du Contrat Groupe d’assurances Risques statutaires 2023- 2026 : Adhésion au C.D.G. 13

Convention d’adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès du C.D.G. 13.

Convention