Délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2023

Fixation du nombre d’adjoints suite à la démission de Madame Valérie MORINIERE

Désignation de nouveaux représentants du Conseil municipal au sein des commissions municipales, suite aux démissions de Valérie MORINIERE et Stéphane CANTARINI

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité Social Territorial (Ville et CCAS)

Election des représentants du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale / Modification de la délibération n° 01-030522 du Conseil Municipal du 3 mai 2022

Approbation de la cession d’un ensemble tracteur épareuse indissociable à Monsieur Sylvain RICHEDA, gérant des Ecuries de Gémenos

Approbation de l’attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile

Approbation de l’attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile

Contrat Départemental pour la Transition Ecologique (ex CDDA) 2022/2025 – Tranche 2023 Annexe Phasage financier des opérations et Plan de Financement Prévisionnel Globa

Approbation de la signature de la convention à intervenir avec le Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie

Contrat d’Autorisation de Reproduction et de Représentation d’Œuvres Protégées

Approbation des tarifs d’utilisation des équipements sportifs municipaux mis à disposition de la Faculté des Sciences et du Sport

Approbation d’une convention de servitude ENEDIS – Parcelles : BN 0268 La Coueste

Convention de servitudes

Approbation d’une convention de servitude Enedis – Parcelle : CR 964 – 965 Beaudinard Ouest Citerama

Convention de servitudes

Instauration de l’obligation de déposer une Déclaration préalable de travaux à l’édification de clôtures

Approbation de l’acquisition d’un terrain auprès du Groupe Promogim Quartier des Solans

Approbation du Budget Supplémentaire 2023 du Budget Principal

Etat des Recettes d’Investissement 2022

16-Maquette BP

Note de Présentation du Budget Supplémentaire 2023

Approbation du Budget Supplémentaire 2023 du Budget des Pompes Funèbres

17-Maquette BP

Note de Présentation du Budget Supplémentaire

Admissions en non-valeur et créances éteintes du Budget Principal

Finance, Budget, Economie, Emploi Admissions en non-valeur et créances éteintes du Budget Annexe des Pompes Funèbres

Prise en charge des déficits des régies de l’enfance – Budget principal

Etalement des frais d’émissions de l’emprunt obligataire 2023

Convention de partenariat avec le P.A.C.I. « Mon projet de boutique » et versement d’une subvention à l’association

Convention de partenariat pour Mon Projet de Boutique

Approbation de l’avenant n°1 avec l’association C.A.P. Aubagne

23-Avenant n°1

Approbation du versement d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique Municipale d’Aubagne

Approbation de la modification du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (E.A.J.E.)

Règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la Ville d’Aubagne

Maintien de la gratuité de l’abonnement au transport scolaire des collégiens et lycéens scolarisés hors Aubagne

Reconduction du dispositif d’aide et d’accompagnement de projets des jeunes aubagnais

Définition d’emploi déjà créé au tableau des emplois budgétaires