Délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2023

Ordre du Jour

Compte-rendu des délégations du maire

Approbation de la Convention de groupement de commande avec deux organismes bénéficiaires du contrat de concession de service public de restauration collective

Convention de Groupement de commande

Approbation de la convention avec le département des Bouches-du-Rhône, relative à la transmission des avis de naissance par voie dématérialisée

Convention relative à la transmission informatisée des avis de Naissance

Avis du Conseil municipal sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement déposée par le 1er régiment étranger de cavalerie pour une installation localisée sur le site du Camp de Carpiagne à Aubagne

Annexe

Approbation de la convention de la gestion de la D.E.C.I. communale avec la S.P.L. Eau des Collines

Convention de gestion partielle de Défense Extérieure Contre l’Incendie

Approbation des baux à ferme à conclure avec les 5 agriculteurs désignés par le Comité Technique de la SAFER, à savoir Auréline LEPISSIER, Alice RABECQ, Clément KLEIN, Annaig COUGET et Stéphanie MASSONI, Camp de Lambert

Bail à ferme (Couget)

Bail à ferme (Klein)

Bail à ferme (Lepissier)

Bail à ferme (Massoni)

Bail à ferme (Rabecq)

Approbation de la cession à l’A.S.A. des arrosants du Gast et Longuelance de la parcelle AM 592, impasse des Mésanges

Avis du domaine sur la valeur vénale

Approbation de la cession de droit au bail commercial de 55 m² situé au 52 rue de la République à Mme Sylvia CANTARELL / Annulation de la délibération n° 08- 131222 du Conseil municipal du 13 décembre 2022

Approbation de l’acquisition à la valeur symbolique d’un euro auprès du Cabinet CYTIA, syndic de la copropriété, d’une partie à détacher des parcelles DE 7-923-924-925-926- 927-928-929 renumérotée DE 1552- 525 Avenue de l’Amitié superficie 731 m²

Approbation de deux conventions de servitude ENEDIS Parcelles : AB 0212 et AB0217 rue du Docteur Barthélémy

convention de servitude 1

Convention de servitude 2

Plan des parcelles

Approbation de l’intégration des opérations réalisées pour le compte de la Commune au bilan des acquisitions et des cessions, tel que mentionné à l’Article L.2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et de compléter par l’état de stock foncier détenu par l’E.P.F. PACA pour le compte de la Commune au 31 décembre 2022

Tableau récapitulatif

Approbation du compte de gestion 2022 du Budget principal

Compte de gestion

Annexe-M57 – Apurement du compte 1069 sur plusieurs exercices

Approbation du Compte de gestion 2022 du Budget annexe des Pompes funèbres

Compte de gestion

Approbation du Compte administratif 2022 du Budget principal

Approbation du Compte administratif 2022 du Budget annexe des Pompes funèbres

Expérimentation du Compte Financier Unique (C.F.U.) : approbation de la convention à signer avec l’Etat

Convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique

Approbation du protocole transactionnel à intervenir avec la société LOCAM

Accord de médiation

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville d’Aubagne et l’association “Comité de Jumelage d’Aubagne”

Convention de partenariat entre la Ville d’Aubagne et l’association « Comité de Jumelage d’Aubagne »

Approbation de l’acquisition à la valeur symbolique d’un euro auprès du Cabinet CYTIA, syndic de la copropriété, d’une partie à détacher des parcelles DE 7-923-924-925-926- 927-928-929 renumérotée DE 1552- 525 Avenue de l’Amitié superficie 731 m²

Formulaire de demande d’accompagnement

Renouvellement du classement en Conservatoire à Rayonnement Communal comprenant le vote du Projet d’établissement et du Règlement intérieur

Projet d’établissement

Approbation de la tarification pour la location des instruments appliquée en fonction du coefficient familial

Approbation de la Convention de Subventionnement 2023 avec l’association L.A.S.E.R. (Laboratoire Audiovisuel pour l’Enseignement et la Recherche)

Convention de subvention 2023 conclue avec l’association LASER (Laboratoire Audiovisuel pour l’Enseignement et la Recherche)

Approbation de l’adhésion à l’association La Ligue de l’Enseignement

Approbation de la Convention de partenariat avec l’A.F.P.A. dans le cadre du dispositif “La Promo 16-18”

Convention de partenariat

Approbation de la convention de partenariat entre la ville d’Aubagne et la ville de Gémenos concernant la mise à disposition du centre aquatique AQUAGEM

Convention de partenariat

Approbation des modalités de report ou de remboursement des cours d’aquagym à la piscine Alain Bernard

Approbation de la Convention de partenariat avec l’A.S.E.P.T. P.A.C.A. pour les ateliers de prévention seniors

Convention de Partenariat

Définition d’emploi déjà créé au tableau des postes budgétaires

Mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2023

Création d’emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité

Annulation de la délibération n° 26- 220519 portant approbation de la convention de prestation de service paie et gestion de personnel avec l’ASAMIA

Approbation des conditions de recrutement des agents relevant du cadre d’emplois des policiers municipaux

Approbation de l’attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile

Procès verbal

Extrait du Procès