Délibérations du conseil municipal du 25 mars 2025

Désignation de nouveaux représentants du Conseil Municipal au sein des Commissions Municipales suite à la démission de Mme Michèle BOUGEAREL et de Mme Eliette MEZERGUES MAUTREF

Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres

Election d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale / Modification de la délibération n° 06-260923 du Conseil Municipal du 26 Septembre 2023

représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Etablissement des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement

Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de la Commission d’examen des Délégations de Service Public

Approbation du principe de lancement d’une Délégation de Service Public pour l’extension et la gestion du Réseau de Chaleur Urbain

Désignation du lauréat de l’Appel à Manifestation d’Intérêt – AMI – site Mouren

Désignation du lauréat de l’Appel à Manifestation d’Intérêt – AMI – site Mésonès

Avis du domaine

Bail emphytéotique administratif

Lettre de manifestation d’intérêt

Plan

Plan satellite

Approbation de dénomination « Impasse Claire » la portion de voirie l’impasse située Boulevard Amiral Ganteaume

Approbation de dénomination « Placette Pierrette » située au Charrel

dénomination « Pont des Amoureux », la passerelle piétonne enjambant l’Huveaune entre le parking de la Californie et le stade de la Botte

Approbation de la cession au profit de l’ASL du Chemin du Bassin de la portion du Chemin du Bassin affectée à la desserte de leurs seules propriétés, après déclassement du domaine public

Avis du domaine

Plan

Approbation de la cession au profit de M. MORGANA Michel d’un chemin d’accès situé traverse Faure, cadastré CR975

Avis du domaine

Approbation d’une convention de Servitude ENEDIS Parcelle AN 0237, lieu-dit Beaudinard

Convention ENEDIS

Approbation de l’acquisition de la Villa Barthélemy – avenue Jeanne d’Arc

Avis du domaine

lancement de la Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P.) valant mise en compatibilité du PLUi et demande d’ouverture de l’enquête publique préalable comme de l’enquête parcellaire dans le cadre de la mise en oeuvre de la procédure d’expropriation pour la maitrise du foncier nécessaire à la construction du nouvel hôpital d’Aubagne

Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P.), valant mise en compatibilité du PLUi, des terrains nécessaires à la construction du nouvel Hôpital sur le site des Gargues

Approbation du bail emphytéotique au profit de l’Office de Tourisme Intercommunal.

Avis du domaine

Bail emphytéotique

Plan

Projet

Approbation du règlement du concours « Vivez Biodiversité ! La Biodiversité à tous les étages ! »

Formulaire

Règlement

Approbation de la convention de mise à disposition de l’outil informatique ” Observatoire Fiscal Métropolitain ” entre la Commune d’Aubagne et la Métropole Aix-Marseille- Provence

Convention

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget Principal de la Ville d’Aubagne

Compte financier unique

État des dépenses de fonctionnement

État des dépenses d’investissement

Note

État des recettes d’investissement 2024

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget Annexe des Pompes Funèbres

Compte financier unique

État des comptes d’exploitation 2024

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget Annexe Réseau de Chaleur Urbain

Approbation de l’acquisition de parts sociales de la SEMAGORA par la Ville d’Aubagne

Annexe

Approbation des conventions de partenariat entre le Conservatoire Municipal d’Aubagne et les collèges Lakanal et Lou Garlaban

Convention Lakanal

Convention Lou Garlaban

Approbation et signature de la convention de mise à disposition, d’objectifs et d’exploitation entre la Commune d’Aubagne et l’Office de Tourisme Intercommunal au profit de la gestion, l’exploitation et la mise en valeur des Ateliers Thérèse Neveu et du Petit Monde de Marcel Pagnol

Convention de mise à disposition, d’objectifs et d’exploitation de locaux

Convention

territoire communal de la crèche privée “Les 3 petits éléphants” par la société Happy Kids

Autorisation d’ouverture sur le territoire communal de la crèche privée “Les Baleineaux” par la société Happy Kids

Approbation de l’implantation de locaux sur le territoire communal pour la microcrèche « Ma Nine ».

Approbation du Plan d’actions 2025-2030 pour l’égalité entre les femmes et les hommes à Aubagne et de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

Charte européenne

Plan

de partenariat entre la Ville d’Aubagne et le CH de Valvert

Convention JASS

Approbation de la convention de partenariat à intervenir entre la Ville d’Aubagne et la Mutualité Française

Convention

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville d’Aubagne et l’ASEPT PACA

Convention

Annexe

Approbation de versement d’une subvention exceptionnelle en faveur de Mayotte

Création d’emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité

Approbation de la mise à jour de Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

Annexe

Approbation de la mise à jour de la liste des missions et cycles de travail bénéficiant de réduction du temps de travail

Annexe

Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales