Conseil d’administration du 26 septembre 2024
Publié le – Mis à jour le
Délibération n°1
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Décision modificative n°2 sur budget principal après budget primitif 2024
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Annexe – Décision modification n°2 sur budget principal
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Annexe – Signatures
Délibération n°2
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Décision modificative n°1 sur budgets annexes après budget primitif 2024
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Annexe – Décision modification n°1 sur budget 02201
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Annexe – Décision modification n°1 sur budget 02202
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Annexe – Décision modification n°1 sur budget 02203
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Annexe – Signatures
Délibération n°3
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Admissions en non-valeurs et créances éteintes
Délibération n°4
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Modification des tableaux des effectifs
Délibération n°5
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Définition des sujétions particulières
Délibération n°6
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Création de poste – Responsable du Pôle Gérontologie
Délibération n°7
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Création de poste – Animateur – Résidence Autonomie
Délibération n°8
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Création de poste – Cuisinier – Résidence Autonomie
Délibération n°9
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Création de poste – Surveillant – Résidence Autonomie
Délibération n°10
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Redéfinition de poste – Assistante de direction – Etablissement principal
Délibération n°11
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Création de poste – Chargé(e) de Qualité de Vie et Conditions de Travail et de développement des compétences – C.C.A.S.
Délibération n°12
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Mise à jour contrat de séjour de la Résidence Autonomie “Les Taraïettes”
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Contrat de séjour
Délibération n°13
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Création du poste – Assistance de direction – SSIAD
Délibération n°14
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Convention de partenariat entre l’association Opening Nights et le CCAS d’Aubagne
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Annexe – Convention de partenariat Opening Nigths
Délibération n°15
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Principe de création d’un Service Autonomie à Domicile (S.A.D.) public par fusion des SAAD et SSIAD
Délibération n°16
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Convention formation “Comprendre et prévenir l’épuisement professionnel/parcours de formation CARSAT “Savoir Séniors Santé” pour professionnels des métiers de l’aide à domicile
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Annexe – Convention formation “Comprendre et prévenir l’épuisement professionnel”
Délibération n°17
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Compte-rendu des délégations accordées par le Conseil d’administration au Président
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Annexe – 06-260924: Attribution des aides légales et facultatives du 01/01/2024 au 30/06/2024
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Annexe – 07-260924: Marché public « Expertis » avenant n°3
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Annexe – 08-260924 : Bon de commande location du photocopieur SHARP
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Annexe – 09-260924 : Convention Téléassistance « Quiétude 13 »
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Annexe – 10-260924 : Convention de formation professionnelle « Croix Rouge» – Accompagnement à la VAE pour l’obtention du diplôme d’Etat AES
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Annexe – 11-260924 : Convention entre le SSIAD du CCAS et un Podologue
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Annexe – 12-260924 : Demande de certificat d’Immatriculation Toyota Yaris
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Annexe – 13-260924 : Offre de location Longue durée Toyota Yaris
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Annexe – 14-260924 : Convention tripartite de prélèvement pour la location longue durée Toyota Yaris
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Annexe – 15-260924 : Attestation de vérification d’aptitude SSIAD